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Information éditeur : Le site https://mediatheque-etincelle.venelles.fr/ est édité par C3rb Informatique - http://www.c3rb.fr.
Tél : 05 65 47 93 02
Directeur de la publication : Arnaud Mercier, Maire de Venelles
Gestion du site : Médiathèque L’Etincelle
Hébergement du site : La solution informatique est hébergée par C3rb Informatique. Les serveurs portant les données sont en interne de la structure C3rb Informatique. Les serveurs discutant en WEB sont protégés par une zone sécurisée dédiée (DMZ).
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Technologies et logiciels mis en œuvre :
• Technologie IIS - http://www.iis.net/
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• CMS Libre : Joomla - http://www.joomla.fr/

Données personnelles et exercice des droits Informatique et Libertés
La médiathèque s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site https://mediatheque-etincelle.venelles.fr/, soient conformes au Règlement Général européen sur la Protection des Données personnelles (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles (coordonnées, adresses électroniques) au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :
quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
qui pourra en prendre connaissance (uniquement la commune de Venelles en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande) ;
vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès de la commune de Venelles.
Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur https://mediatheque-etincelle.venelles.fr/ dans un but exclusivement de communication sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à la commune de Venelles de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques (abonnements aux lettres d’information, formulaires de contact, …).

Conformément au Règlement Général européen sur la Protection des Données personnelles (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données à caractère personnel : information, accès, rectification, droit à l’oubli, portabilité, consentement.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par la commune de Venelles, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO) par courrier signé à l’adresse suivante :
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL :
la loi « Informatique et Libertés » www.cnil.fr
le règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) www.cnil.fr/fr/comprendre-le-reglement-europeen
Le site a fait l’objet d’une entrée dans le registre des traitements de la commune de Venelles.

Utilisation des mots de passe
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Propriété intellectuelle et droit d’auteur
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Toute autre exploitation, conformément à l’article L122-5, des contenus présents sur le site internet suppose l’accord du Producteur et des Auteurs concernés.

Droit des marques
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Contenu du site
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Logo de la médiathèque et de la Ville de Venelles
Les logos de la médiathèque et de la Ville de Venelles ne peuvent être modifiés (proportions, couleurs, éléments, constituants) et ne peuvent être sujets à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Les logos de la médiathèque et de la Ville de Venelles ne peuvent être utilisés qu’avec un accord préalable de la direction de la communication de la Ville de Venelles.
La Ville de Venelles se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation des logos à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données
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Liens hypertextes
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